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vendredi, 06 mai 2011

Mer, littoral et développement durable (06 05 2011)

Question de député et réponse ministérielle publiées le 12 avril 2011 sur le site de l’Assemblée Nationale (cliquer ici pour accéder au site de l’Assemblée Nationale)

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-48864QE.htm

Question n° 48864 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier (député Union pour un Mouvement Populaire de Lozère)

M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le littoral français et le Grenelle de la mer.

Il lui demande de bien vouloir lui indiquer les conclusions sur l'état de santé du littoral français et sa position à ce sujet.

Réponse  du Ministère de l’Écologie, du développement durable, des transports et du logement publiée au JO le 12/04/2011 p.3650

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