samedi, 31 août 2013
Air intérieur : particules (5/5) (31 08 2013)
Nous proposons sur 5 jours des Extraits (préambule, table des matières, résumé, introduction) d’un important rapport publié en juillet 2013 sur le site du Haut Comité à la Santé Publique (cliquer ci-dessous pour accéder au site du HCSP et au texte intégral pdf du rapport)
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=371.html
Préambule (1/5)
Table des matières (2/5)
Résumé (3 et 4/5)
Introduction (5/5)
Introduction et problématique
02:29 Publié dans santé, société, cadre de vie, vie pratique | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : pollution, particules, air, respiration
vendredi, 30 août 2013
Air intérieur : particules (4/5) (30 08 2013)
Nous proposons sur 5 jours des Extraits (préambule, table des matières, résumé, introduction) d’un important rapport publié en juillet 2013 sur le site du Haut Comité à la Santé Publique (cliquer ci-dessous pour accéder au site du HCSP et au texte intégral pdf du rapport)
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=371.html
Préambule (1/5)
Table des matières (2/5)
Résumé (3 et 4/5)
Introduction (5/5)
…/… Suite du Résumé
00:30 Publié dans santé, société, cadre de vie, vie pratique | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : pollution, particules, air, santé, prévention
jeudi, 29 août 2013
Air intérieur : particules (3/5) (29 08 2013)
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=371.html
Préambule (1/5)
Table des matières (2/5)
Résumé (3 et 4/5)
Introduction (5/5)
Résumé :
00:30 Publié dans santé, société, cadre de vie, vie pratique | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : pollution, particules, risques, santé, air
mercredi, 28 août 2013
Air intérieur : particules (2/5) (28 08 2013)
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=371.html
Préambule (1/5)
Table des matières (2/5)
Résumé (3 et 4/5)
Introduction (5/5)
Table des matières(sous-titres et pages)
00:30 Publié dans santé, société, cadre de vie | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : air, pollution, santé, particules
mardi, 27 août 2013
Air intérieur : particules (1/5) (27 08 2013)
00:30 Publié dans santé, société, cadre de vie, vie pratique | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : particules, air, prévention, toxicité
lundi, 26 août 2013
Résidences secondaires (26 08 2013)
http://www.senat.fr/questions/base/2013/qSEQ13070208G.html
Question d'actualité au gouvernement n° 0208G de Mme Claudine Lepage (sénateur socialiste des Français établis hors de France)
Depuis l'été dernier, le Gouvernement est mobilisé sur un front stratégique, au cœur des engagements pris par le Président de la République : le logement. Les objectifs, ambitieux – construire 500 000 logements par an, dont 150 000 logements sociaux –, sont également nécessaires au regard des besoins de la population, du niveau de rétention foncière et des difficultés du secteur du bâtiment.
En annonçant à la mi-juin une réforme de la fiscalité des plus-values réalisées à l'occasion de cessions immobilières, le Président de la République a confirmé son complet engagement pour la réussite du « choc d'offres » dont le secteur a besoin.
Les mesures initiées par la droite ont contribué à accroître la rétention des biens, en encourageant fiscalement les propriétaires à garder leurs terrains le plus longtemps possible. Ce système a été désastreux pour le marché de l'immobilier. Tous les professionnels du secteur le savent : pour lutter contre les comportements de rétention, il faut au contraire encourager les propriétaires à vendre dans un délai court. Sur le logement, les abattements seront donc allégés et les durées raccourcies.
Par ailleurs, la crise du secteur demandant des mesures rapides, une mesure d'abattement exceptionnel sur les cessions a été annoncée pour 2014. La fluidification du marché est aujourd'hui une urgence nationale, et cette mesure va dans le bon sens.
À quelques semaines de la présentation du projet de loi de finances pour 2014, je souhaiterais, monsieur le ministre, que vous puissiez nous apporter des précisions sur cette réforme, notamment sur son calendrier d'application.
Je vous remercie également de la réponse que vous m'apporterez dans les semaines qui viennent concernant le problème spécifique de l'assujettissement aux prélèvements sociaux des plus-values réalisées lors de cessions immobilières et des loyers perçus par les non-résidents. Cette réforme, qui date de juillet 2012, a en effet suscité une polémique, qu'il me semble important de clore rapidement, chez les Français de l'étranger.
Réponse du Ministère chargé du budget publiée dans le JO Sénat du 19/07/2013 p.7455
00:35 Publié dans finances, société, cadre de vie | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : plus-values, impôts, résidences